Créer son blog

Le contrat de location saisonnière n'est demandé que pour les séjours semaine et non pour la formule WE.


Contrat  de location 2017-2018
  CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE 2017 et 2018
GITE LES TROGLOS VERTS
 
 
Entre les soussignés,
 
Madame Renée Frank,
3 rue Antoine Cristal,
49730 Parnay
Tel : +33- (0)2 41 67 28 98
E Mail : troglosverts@gmail.com
 
                                                                                  Dénommée ci-après  « le bailleur »
 
Et
 
Nom :
Adresse postale : ……………………………………………………………………………………..
Tel portable : ………………………
E mail : …………………………………….
 
 
 
Dénommé(s) ci-après « les preneurs(s) »
 
Il est convenu d’une location saisonnière pour les locaux meublés dont la désignation suit :
 
 
Adresse de la maison donnée en location :
1 Haute Rue,  49730 Parnay    France
 
Composition du local meublé : (voir descriptif, signé et annexé)
Une maison indépendante avec cour fermée comportant :
- une partie bâtie composée d’une cuisine  (20 m²) et d’une chambre double (20m²) à l’étage
- une partie troglodyte reliée à la précédente par une entrée-véranda, composée d’une chambre  (25m²) et d’une salle d’eau troglodytique avec douche et WC ( 10 m²).
- une salle de caractère entièrement « sous roche », aménagée en  salon d’été,  avec cheminée monumentale du XVIème siècle (35m²).
- un parking à proximité chez le propriétaire (à 50 m environ).
 
 
 
Etat des lieux / inventaire :
Un état des lieux et inventaire contradictoire sera établi le jour de l’entrée et de la sortie du preneur.
 
 
Il est d’ores et déjà précisé que le local comporte au minimum :
 
Sanitaires : Un lavabo, une douche, un évier 2 bacs, un w.c.
Mobilier principal:
Lits : 1 lit double 140 cm et 1 fauteuil-chauffeuse convertible 90cm à l‘étage ; 1 lit double 160 et 1 lit simple 90cm dans la chambre du RdC.
Du mobilier de rangement pour la vaisselle, le linge et les vêtements ; des tables et chaises de cuisine et de salon ; du mobilier de jardin.
 
Electroménager (voir descriptif en annexe) :
1 gazinière 4 feux avec four ; 1 four micro-ondes ; un réfrigérateur avec congélateur ; 1 machine à laver le linge ; 1 machine à laver la vaisselle ; 1 aspirateur ;  1 télévision couleur et box SFR ;  un lecteur DVD ; un lecteur radio-CD portable ; un fer à repasser avec planche ; 4 radiateurs électriques muraux et un chauffage d’appoint au gaz dans le salon troglo; un sèche-cheveux ; une cafetière et une bouilloire électriques ; un grille-pain ; un presse citron électrique ; un chauffe biberon.
 
Vaisselle :
La vaisselle et les ustensiles sont suffisants pour un minimum de 6 personnes.
 
Linge fourni :
Draps et parures de couette ; alèses ; dessus de lit ; oreillers et sous-taie d’oreiller ; couettes pour les lits et la chauffeuse ; serviettes de bain ; torchons.
 
Réseaux / combustibles :
Eau chaude ; gaz ; électricité ; bois pour cheminée (1 brouette de bois,et plus sur demande) ; accès internet avec cordon et TV satellite.
 
Vélos :
4 vélos VTC  adultes à disposition gracieuse et 2 vélos enfants.
 
 
Durée de la location :
La présente location est consentie à compter de :
 Samedi                           à partir de 14h00
 Et se termine le
Samedi                             à 10h30
 
Elle ne pourra être prolongée ni modifiée, sauf accord préalable écrit du bailleur.
 
Le contrat initial ou le contrat prorogé ne pourront porter la durée de la location à plus de quatre-vingt-dix jours maximum.
 
La prise de possession des lieux et les formalités d’usage (état des lieux, inventaire, remise des clés, paiement des sommes prévues à cette date) se feront lors de l’entrée dans les lieux du preneur, à un horaire convenu entre les deux parties.
 
Le bailleur se réserve le droit de déléguer par procuration à la personne de son choix toute formalité administrative relative à l’exécution de ce bail (rendez-vous pour remise des clés, états des lieux, etc…).
 
 
 
Loyer/charges :
La présente location est consentie et acceptée moyennant le prix global
 de                              euros (               cent euros ).
 
Les charges comprises dans ce loyer sont : la consommation d’électricité, le gaz  et d’eau, les draps, le linge de maison.
 
Les charges non comprises dans ce loyer sont : la taxe de séjour de la Communauté d’agglomération 2016-17  (1 euro par adulte et par jour); le ménage après le départ des locataires (30 €).
 
 
Dépôt de garantie :
A titre de garantie et en cautionnement des dégâts qui pourraient être causés au local ou bien au mobilier et/ou aux objets garnissant les lieux, le preneur versera, le jour de l’entrée dans les lieux, la somme de 150 (cent cinquante)  Euros  (chèque non encaissé).
Cette somme, non productive d’intérêts, sera restituée après déduction des dépenses optionnelles, facture à l’appui de la part du bailleur, et preuve faite par le preneur que :
- l’ensemble des autres consommations qu’il devait acquitter et dont la liste figure au paragraphe précédent a bien été intégralement acquitté ;
- aucun meuble, objet ou linge n’est absent, dégradé ni sali, ou bien si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement par l’identique est convenu avec le bailleur qui l’a accepté ;
- les lieux n’ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (placards, poubelles et réfrigirateur vides de déchets, sanitaires, appareils électroménagers, vaisselle, etc…)
 
Si le cautionnement s’avérait insuffisant, le preneur s’engage d’ores et déjà à en parfaire la somme.
 
Mode de paiement :
Paiement par chèque, virement bancaire ou en liquide (ni chèque vacances, ni par carte bancaire).
 
 
Assurances :
Le preneur s’engage à s’assurer contre les risques locatifs (incendie, dégât des eaux).
NB : ces risques sont couverts par toute police d’assurance responsabilité civile standard.
Le défaut d’assurances, en cas de sinistre, donnera lieu à des dommages et intérêts.
 
 
Echéancier de paiement :
Le jour de la réservation de la location, il est versé par le preneur un montant de 100 euros (cent ) d’arrhes par semaine réservée, constituant des arrhes et venant en déduction de la somme totale à payer : règlement en chèque par courrier pour la France ; virement bancaire pour l’étranger.
Le jour de la prise de possession des lieux, le preneur s’oblige à verser, en complément des arrhes :
- le solde du loyer
- le dépôt de garantie
 
 
Sécurité :
La location faisant partie d’un vaste site troglodytique, le locataire s’engage à ne pas franchir les barrières menant vers les caves dont l’accès sera fermé et qui lui seront signalées expressément par le bailleur. Celui-ci  décline toute responsabilité en cas de non respect de ces règles de sécurité.
Il est demandé de pas faire de feu dans l'insert de la chambre.
 
 
 
Conditions générales :
La présente location est faite aux charges et conditions habituelles et de droit en pareille matière et le preneur s’engage notamment à :
- ne destiner les lieux qu’à l’habitation sans occasionner de troubles de voisinage (bruits, odeurs, fumées, lumières, etc.) ;
- ne céder ou sous-louer en aucun cas la présente location, même à titre gracieux, sauf accord écrit du bailleur ;
- ne modifier en rien ni les lieux, ni la disposition des meubles ;
- autoriser le bailleur à effectuer toutes les réparations dont l’urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la location et ceci sans prétendre à une indemnité ou à une réduction de loyer ;
- ne pas augmenter le nombre d’habitants prévus lors de la signature du bail sauf accord écrit avec le bailleur.
 
Clause résolutoire :
A défaut de paiement aux échéances fixées ou en cas d’inexécution d’une des clauses du présent engagement, et cinq jours francs, après une simple sommation par lettre recommandée restée infructueuse, le présent contrat sera immédiatement résilié et le bailleur pourra se prévaloir de l’article 1590 du Code civil pour conserver les arrhes versées à titre de premiers dommages-intérêts.
 
 
 
Clause pénale-arrhes :
Il est convenu qu’en cas de désistement :
- le bailleur sera tenu de verser, dans les sept jours suivant le désistement, le double des arrhes au locataire.
- le locataire perdra les arrhes s’il se désiste plus de trois semaines avant la prise d’effet du bail ; s’il se désiste moins de trois semaines avant la prise d’effet du bail, il versera en outre au propriétaire, la différence entre les arrhes et l’équivalent du loyer total, à titre de clause pénale.
 
Election de domicile :
Pour l’exécution des présentes et de leur suite, les parties font élection de domicile :
Le bailleur : 3 rue Antoine Cristal, 49730 Parnay, France
Le preneur : …………………………………………………………………………………………………
Toutefois, en cas de litige, seul sera compétent le tribunal des lieux de la circonscription où se trouvent les lieux alloués.
 
 
 
 
 
 
 
Fait à Parnay, en  2 exemplaires.
 
Le bailleur                                                                Le(s) preneur(s)
 
 
 
 
Renée Frank                                                              Signature précédée de la mention :
 « lu et approuvé »
 
 
Mots rayés nuls :
Lignes rayées nulles :
 
 
 
 
 
 
                            
 
 
 
MERCI DE NE PAS FUMER DANS LA  MAISON ,
SAUF DANS LE SALON TROGLO
ET DE RESPECTER LA TRANQUILLITE DU VILLAGE.
 

 
       ACCES PARNAY
 
 
GPS: sur le méridien de Greenwitch!
47°13'55'' N  / 0° 0' 8''

PAR LA ROUTE :
 
 
A partir de Paris, via Saumur :
 
A 320  km de Paris, en 03h30 – 04h00.
 
Prendre les autoroutes A10 vers Bordeaux, puis A11 vers Nantes et A85, sortie Saumur à 15km avant Angers.
 
En centre-ville, au  rond-point devant le Théâtre, prendre la route de Chatellerault,  Fontevraud et longer la rive Sud de la Loire sur  7 kilomètres ( D947).
 
Traverser les villages de Dampierre et Souzay-Champigny.
 
Avant le panneau d’entrée de Parnay, au niveau de la statue  et de l’arrêt d’autobus, prendre à droite la rue qui monte vers le château de Parnay, dans la rue Antoine Cristal.
 
Vous pouvez également prendre l’autoroute Paris-Orléans-Tours-Angers :
Sortir à  Bourgueil, puis traverser la Loire vers Montsoreau ; tourner après le pont  à droite en direction de Parnay
 
 
 
A Parnay :
 
Vous pouvez garer votre véhicule au  3 rue Antoine Cristal, chez les propriétaires : une maison aux volets rouges et au portail vert en métal,  sur la gauche, à 200 m du carrefour avec la D947 . Votre location se trouve 50 m plus loin en tournant à gauche vers l’église de Parnay ( 1 Haute Rue,  portail vert en bois).
 
 
 
PAR LE TRAIN :
 
A  7 km de la gare de Saumur : 2h00 à 2h30 par le TGV depuis Paris-Montparnasse  via Tours -Saint Pierre des Corps) ou Angers.
 
 
Bon Voyage !
 
Possibilité de passer par Tours également : sortir à Tours Nord et longer la Loire rive nord sur environ 60km. Dépasser Langeais et la centrale  électrique de Chinon. Suivre les indications pour Montsoreau et Fontevraud. Traverser la Loire à Montsoreau et prendre la direction de Saumur rive sud (D947). Traverser les villages de Turquant et Parnay.
A  la sortie de Parnay, au niveau de l’arrêt de car et de la statue,  tourner à gauche vers le château de Parnay en remontant la rue Cristal.
 
 
Renée et Patrick vous souhaitent un bon séjour à Parnay !

ANNEXE  CONTRAT :
TARIFS DES TAXES ET SERVICES OPTIONNELS

 
 
 
DATES ET TARIFS 2016-2017 :
 
Pour 6 personnes maximum :
 
       2017
  • Haute saison 2015 : 24 juin – 02 septembre : tarif : 500 euros
  • Autres périodes :  400 euros  
  • Location à la nuitée : 90€ toute l’année, 2 nuits minimum hors taxe séjour et option ménage.
     
     Forfait WE toute l’année :  nuits vendredi et samedi  : ménage et taxe séjour  inclus : 250 euros
     
     
     
     
    CHARGES hors forfait WE :
     
     
    LA TAXE DE SEJOUR : 
    1 euro par personne et par  jour (plus de 18 ans), sauf  modification de la règlementation
    Taxe prélevée par la Communauté d’Agglomération  Saumur-Loire Développement
     
    Soit pour par semaine : 7 € par personne
    14 euros pour 1 couple
    21 euros pour 3 personnes
    28 euros pour 4 personnes
    35 pour 5 personnes
  • 42 pour 6 personnes 
  •  
    AUTRES FRAIS hors forfait WE:
     
    LE MENAGE :
    30 (trente) euros.
    NB : Le ménage est en principe effectué à 11h00.
    Ménage supplémentaire sur demande
     
     
    OPTION : LE BOIS DE CHEMINEE supplémentaire :
    Une brouette de bois est mise gracieusement à la disposition des locataires.
    Brouette supplémentaire : 10 (dix) euros

Rédigé par Patrick Edgard-rosa le Samedi 30 Août 2014 à 19:29 | {0} Commentaires